1. Éditeur du site
Le site asbrezevolley44.fr est édité et administré par l’ASSOCIATION SPORTIVE BEACH REZE VOLLEY 44 (nom d’usage : ASB Rezé Volley 44), association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
- Nom officiel : ASSOCIATION SPORTIVE BEACH REZE VOLLEY 44
- Forme juridique : Association déclarée (Loi 1901)
- Numéro RNA : W442029753
- Numéro SIREN : 932 159 221
- Siège social : 11 rue de la Galarnière, 44400 Rezé, France
- Courriel : contact@asbrezevolley44.fr
- Directeur de la publication : Nicolas Planchenault, Président de l’association
Le nom de domaine asbrezevolley44.fr ainsi que les adresses électroniques associées (@asbrezevolley44.fr) sont la propriété de l’association et utilisés exclusivement dans le cadre de ses activités.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site : www.ovhcloud.com
3. À propos de l’ASB Rezé Volley 44
L’ASB Rezé Volley 44 est un club sportif associatif fondé sur la pratique du volley-ball, la formation, la convivialité et le développement de la pratique sportive dans la commune de Rezé (Loire-Atlantique, 44).
Notre mission est de promouvoir la pratique du volley-ball, d’encourager la formation des jeunes athlètes, de transmettre les valeurs de respect, de solidarité et de dépassement de soi, tout en favorisant l’inclusion sociale à travers le sport.
4. Affiliation
Le club est affilié à la Fédération Française de Volley (FFVolley) sous le numéro 0440054.
5. Statut juridique & intérêt général
L’ASB Rezé Volley 44 est un organisme d’intérêt général à but non lucratif.
- But non lucratif : L’association est gérée de manière désintéressée. L’intégralité de ses ressources est réinvestie dans la réalisation de ses missions sportives, l’achat d’équipements, l’encadrement pédagogique et l’organisation d’événements sportifs.
- Caractère d’intérêt général : Son activité présente un caractère éducatif, sportif et social, ouvert à l’ensemble du public sans discrimination.
- Mécénat et dons : En tant qu’organisme d’intérêt général, l’ASB Rezé Volley 44 est habilitée à recevoir des dons de particuliers et d’entreprises, ouvrant droit à une réduction d’impôt conformément aux articles 200 et 238 bis du Code Général des Impôts (CGI). Des reçus fiscaux (formulaires CERFA) sont délivrés aux donateurs sur demande.
6. Conformité aux directives de transparence (Google for Nonprofits)
Afin de garantir une transparence totale vis-à-vis de ses membres, partenaires, donateurs et des plateformes partenaires (notamment le programme Google for Nonprofits et les organismes de validation Solidatech / Percent) :
- Non-discrimination : L’ASB Rezé Volley 44 ne pratique aucune discrimination liée à l’origine, au genre, à l’orientation sexuelle, à la religion ou aux capacités physiques, que ce soit dans l’accès à ses activités ou au sein de son administration.
- Transparence financière : Les comptes de l’association sont établis annuellement, présentés et approuvés lors de l’Assemblée Générale Ordinaire des membres.
- Utilisation des ressources : Aucun bénéfice n’est distribué. Tous les fonds perçus (cotisations, subventions, dons, mécénat) sont exclusivement affectés à la réalisation de l’objet social de l’association.
7. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée :
- L’ASB Rezé Volley 44 s’engage à protéger les données personnelles de ses adhérents, bénévoles et visiteurs du site web.
- Les informations recueillies via les formulaires du site (inscription, contact, dons) sont strictement destinées à la gestion interne de l’association. Elles ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers.
- Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Vos droits : Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, adressez votre demande par courriel à : *contact@asbrezevolley44.fr.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.
8. Cookies
Le site asbrezevolley44.fr peut déposer des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire n’est utilisé. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être alerté de leur dépôt.
9. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, logos, éléments graphiques) est la propriété de l’ASB Rezé Volley 44 ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.